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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCESCOUSANCES-LES-FORGES 55170-ANCERVILLE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (SOCIETE ANONYME) COUSANCES-LES-FORGES 55170-ANCERVILLE.

Numéro de dépôt :
1150511
Date de dépôt :
26/09/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCESCOUSANCES-LES-FORGES 55170-ANCERVILLE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCESCOUSANCES-LES-FORGES 55170-ANCERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCESCOUSANCES-LES-FORGES 55170-ANCERVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150511.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 26 septembre 1990.

HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCESCOUSANCES-LES-FORGES 55170-ANCERVILLE a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT


HAUT-FOURNEAU ET FONDERIES DE COUSANCES (SOCIETE ANONYME) COUSANCES-LES-FORGES 55170-ANCERVILLE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-09

OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN;COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS;ARMES BLANCHES.PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE);PEIGNES ET EPONGES;BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX);MATERIAUX POUR LA BROSSERIE;INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE;PAILLE DE FER; VERRE BRUT OU MI-OUVRE (A L'EXCEPTION DU VERRE DE CONSTRUCTION), VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.